Alain Puybaret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Puybaret (Alain)
à Fort-de-France
Objet:
comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2002-10-07
"
JORFTEXT000000783344
(source JORF)
nomination
05 Février 2003
05/02/2003
De:
Puybaret (Alain)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2000-07-03
"
JORFTEXT000000573552
(source JORF)
nomination
29 Août 2000
29/08/2000
